Installation et location de bâtiments modulaires sportifs au stade du Val de l'Aurence de Limoges

Le présent marché a pour objet la conception, la fourniture, le transport, l'installation, la location pendant une durée prévisionnelle de 24 mois, la maintenance et la dépose d'un ensemble de bâtiments modulaires destinés à accueillir provisoirement les activités football et rugby du stade du Val de l'Aurence rue Jules-Ladoumègue - Limoges. Le pouvoir adjudicateur précise que les limites de prestations d'installation jusqu'à la mise en service des structures sont indiquées au CCTP. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (cf article 5.2). Forme juridique du groupement : cf article 2.2 du règlement de la consultation. Développement durable : cf article 2.4 du règlement de la consultation