BRETENIERE (21110) – TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT « AGRONOV » - REHABILITATION DU BATIMENT C : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT C ET LA CONSTRUCTION D’UN HANGAR (14 LOTS)

BRETENIERE (21110) – TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT « AGRONOV » - REHABILITATION DU BATIMENT C : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT C ET LA CONSTRUCTION D’UN HANGAR (14 LOTS) Procédure de passation : Conformément aux articles L2124-1, L2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique, le marché est passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert. Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Durée prévisionnelle du marché : 15 MOIS (Par dérogation à l'article 28.1 du CCAG travaux, une période de préparation de 1 mois est prévue - comprise dans la durée prévisionnelle du marché) Date prévisionnelle de début des prestations : décembre 2026 Variantes : sans objet PSE : Oui, PSE à l'initiative de l'acheteur pour les lots 4 / 5 / 12 / 14 uniquement (voir détail au Règlement de la Consultation. VISITE DE SITE OBLIGATOIRE UNIQUEMENT POUR LES LOTS 1 / 2 / 12 / 13 et 14 (se référer au Règlement de la consultation).