ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE GARDIENNAGE ET LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE GARDIENNAGE ET LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN Le présent accord-cadre est passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique relatives aux marchés portant sur des services spécifiques. Pour sa première période, le montant minimum de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est de 0,00 et le montant maximum est de 240 000 euros HT. Pour le cumul des période suivantes, le montant minmum est de 0,00 euros HT et le montant maximum est de 720 000,00 euros HT.